Proposition: Passeport

Un article de UFP.

La première mention que l'on peut lire sur le passeport actuel est: "Union européenne", puis "République française".

Sommaire

Définitions

  • Citoyen: c'est l'individu qui habite la cité. La notion de citoyen est donc lié à la notion de résidence.
  • Nationalité: c'est le lien juridique qui rattache un individu à un Etat.
  • Ressortissant: personne ayant une nationalité.
  • Passeport: document de voyage, montrant de quel pays son porteur est ressortissant.

Propositions

  • la mention "Nationalité Française" remplace la mention "République Française" sur tous les passeports.
  • l'ajout de la mention "Union Franco-Polynésienne" sur tous les passeports.
  • la double nationalité n'est pas permise pour les citoyens de l'UFP.

Effets

  • la valeur internationale du passeport: ne change pas.
  • lieu et technique de fabrication des passeports: ne changent pas.

Il s'agit de montrer l'appartenance à l'UFP, sans remettre en cause la nationalité française et l'appartenance à la Union Européenne. Il y a donc création de la citoyenneté UFP nécessaire pour participer aux votes des élections locales (municipales et territoriales).

Les critères d'obtention de la citoyenneté UFP sont définis par la loi:

  • résidence de 1 an pour tout ressortissant de l'Union Européenne (France inclus)
  • 5 ans de résidence pour les autres ressortissants

Quizz

Peut-on être citoyen de l'UFP en étant ressortissant Portugais?... Réponse: Non. Le ressortissant devient d'abord de nationalité française, puis de citoyenneté UFP.

Autre exemple: un individu peut actuellement avoir un passeport espagnol et français (double nationalité accordée). Mais si ce même individu décide de devenir citoyen de l'UFP il est contraint d'abandonner sa nationalité espagnole.

Modèle inspiré

Les passeports "British Overseas Territories" britanniques.

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